Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (L.C.E.N.), nous portons à la connaissance des utilisateurs du site katv.fr les informations suivantes :

1. Éditeur du site

Le site katv.fr est édité par :

  • Nom/Raison sociale : Katel Vernier EI

  • Statut juridique : Auto-entrepreneur

  • Siège social : 16 impasse des charmilles 34400 LUNEL

  • SIRET : 91847079000018

  • Directeur de la publication : Katel Vernier

  • Contact e-mail : katel.vernier@gmail.com

  • Téléphone : 06.13.50.48.21

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site (structure, textes, logos, images) relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle du contenu, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.

4. Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir des informations précises sur katv.fr, mais ne saurait être tenu responsable des omissions ou des inexactitudes. L'utilisateur utilise le site sous sa seule responsabilité.

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites. katv.fr n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité à leur sujet.

5. Médiation (Optionnel - Pour les sites commerciaux)

En cas de litige, vous pouvez adresser une réclamation écrite à l'éditeur. Si aucune solution n'est trouvée, vous avez la possibilité de saisir un médiateur de la consommation.